Jef & son company

Tout ce qui touche de près ou de loin à la poudre noire et aux armes anciennes
 
AccueilPortailCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 une tite question de responsabilité et d'assurance

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
la boulange
old ranger


Nombre de messages : 1769
Age : 57
Localisation : calvados
Date d'inscription : 17/01/2010

MessageSujet: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:01

fesant (pan pan) partie du bureau dans mon club , étant donné que je recharge pour celui çi,gracieusement en 3 calibres et bientot 4 est ce que je suis couvert par le club en cas d'accident (quelqu'un peu tres bien amené une munition l'a tiré avec une arme de pret de nôtre club??)
ou tiré avec son arme perso prendre un boite de munition a nous car nous en vendons aussi pour ceux qui ne recharge pas ce qui fait gagné 5 euros au club pour 50 cartouches en 38 et avoir un probléme sur l'arme???

et çi je ne suis plus dans le bureau et que je recharge ??? car d'une année a l'autre un peu sauté si on est pas reconduit dans celui çi

pour renseignement :je suis responsable du stok et du rechargement

si vous pouviez éclairé ma tite lanterne et me donné des réponses ce serait bien car au club ils ne savent pas??(ou veulent pas savoir)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
gavroche
old ranger


Nombre de messages : 3065
Age : 57
Date d'inscription : 01/10/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:07

relis la RC de ton club !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:37

gavroche a écrit:
relis la RC de ton club !
Eh ben, si ce risque est couvert, la guilde des armuriers aura matière à gueuler !
Je pense que le rechargement pour tiers ne devrait être qu'une affaire privée de gré à gré, si le club couvre, c'est un business, non déclaré en plus.
A la rigueur, si la presse est au club, sous couvert d'une démo et frais de location.....
Revenir en haut Aller en bas
gavroche
old ranger


Nombre de messages : 3065
Age : 57
Date d'inscription : 01/10/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:38

lionrobe a écrit:
gavroche a écrit:
relis la RC de ton club !
Eh ben, si ce risque est couvert, la guilde des armuriers aura matière à gueuler !
Je pense que le rechargement pour tiers ne devrait être qu'une affaire privée de gré à gré, si le club couvre, c'est un business, non déclaré en plus.
A la rigueur, si la presse est au club, sous couvert d'une démo et frais de location.....

beaucoup de clubs rechargent !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:41

gavroche a écrit:
lionrobe a écrit:
gavroche a écrit:
relis la RC de ton club !
Eh ben, si ce risque est couvert, la guilde des armuriers aura matière à gueuler !
Je pense que le rechargement pour tiers ne devrait être qu'une affaire privée de gré à gré, si le club couvre, c'est un business, non déclaré en plus.
A la rigueur, si la presse est au club, sous couvert d'une démo et frais de location.....

beaucoup de clubs rechargent !

Sans doute. Et dans beaucoup d'églises, on chauffe avec des bouteilles de gaz sur trépied !
Revenir en haut Aller en bas
gavroche
old ranger


Nombre de messages : 3065
Age : 57
Date d'inscription : 01/10/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 17:47

lionrobe a écrit:
[

Sans doute. Et dans beaucoup d'églises, on chauffe avec des bouteilles de gaz sur trépied !

on s'en fout, on a nos réservations mdr
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Lun 3 Mai 2010 - 18:47

gavroche a écrit:
lionrobe a écrit:
[

Sans doute. Et dans beaucoup d'églises, on chauffe avec des bouteilles de gaz sur trépied !

on s'en fout, on a nos réservations mdr

Excellent !
Revenir en haut Aller en bas
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 14:15

Tant que tout va bien et bien....tout va bien! king

Tout se complique en cas de problème matériel et/ou corporel!

Et là: gun3 gun3 gun1 gun6 gun7

En tout état de cause c'est le fabriquant qui est responsable ( et oui le gentil qui s'emm....... pour ses petits camarades), soit par l'intermédiaire de sa RC ou ... en direct fou si celle-ci sort une exclusion.

En cas de dommages matériels on arrive ( parfois) à s'arranger à l'amiable au tour d'une pinte et de quelques billets ( oups )

En cas de dommages corporels: pompiers, police, déclaration aux compagnies..... La RC de la victime se retourne contre la RC du club qui elle se retourne contre celle du "fabriquant"( c'est lui qui recharge et pas le club, même si triste ). Celui-ci, non déclaré en tant que tel, risque de se voire opposer une exclusion de la part de sa compagnie fumer et de fabriquer des croissants jusqu'à la fin de ses jours pour rembourser les compagnies.

Sans parler du Ministère Public ( et l'avocat de la victime) qui vont se régaler avec des notions de mise en danger de la vie d'autrui, etc......

C'est l'éternel problème quand on est trop sympa, au bout du compte c'est malheureusement ( surtout de nos jours) toujours la même histoire à la fin sex sex

Et c'est encore bien pire si la relation est vénale devil ( parles en à Ribery mdr

Les manufacturiers ont des process industriels où les contrôles et auto contrôles se suivent à l'infini et ils paient des polices d'assurances spécifiques ( ils doivent même payer très très cher quand on voit le prix aujourd'hui d'une RC industrielle de base affraid )
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 15:09

Je rajouterai que dans l'absolu, l'autorisation de la vente de munition est conditionnée au fait que celles-ci soient contrôlées selon les normes CIP.

De plus la fabrication ou la vente de munition est parfaitement encadrée d'un point de vue réglementaire par notre vénéré décret de 1995!

TITRE II
FABRICATION ET COMMERCE

CHAPITRE Ier
Déclaration

Art. 6. - Toute personne qui veut se livrer à la fabrication ou au commerce des matériels des sept premières catégories est tenue d'en faire au préalable la déclaration au préfet du département dans lequel elle se propose de créer ou d'utiliser à cette fin un établissement. Il lui est délivré récépissé de cette déclaration.

Art. 7. - La déclaration est remise au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie dont relève le lieu d'exercice de la profession.
L'autorité qui la reçoit en délivre récépissé, l'enregistre sans délai et la transmet au préfet.

CHAPITRE II
Autorisation de fabriquer ou de faire le commerce
des matériels des quatre premières catégories

Art. 9. - I. - La fabrication et le commerce des matériels, armes et munitions des quatre premières catégories sont soumis à autorisation.
Art. 10. - Les demandes d'autorisation établies en deux exemplaires identiques doivent être
conformes aux modèles fixés par l'arrêté prévu à l'article 121 ci-dessous.

Code de la défense :
Article L2339-2
Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 125

I.-Est puni d'un emprisonnement de sept ans et d'une amende de 100 000 euros quiconque, sans y être régulièrement autorisé, se livre à la fabrication ou au commerce des matériels de guerre ou d'armes ou de munitions de défense de l'une des catégories mentionnées au I de l'article L. 2332-1, ou exerce son activité en qualité d'intermédiaire ou d'agent de publicité à l'occasion de la fabrication ou du commerce des matériels, armes ou munitions des dites catégories.


....


De fait le gentil rechargeur et son Président bien intentionné risquent fort de se retrouver dans une fosse septique de première catégorie en cas de gros pépin et même en cas de simple contrôle de routine.

Même la vente à prix coutant ( attention à ne pas faire de bénéfice!!!) de munitions achetées par le club est borderline.

En conclusion comme on dit chez nous: Fa de bèn à Bertrand, té lou rend en..... lol!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 15:20

Après je ne vous embêtes plus:

extrait du réglement de mon club:
.../...
"Le tir avec les armes de prêts du club se fait uniquement avec des munitions manufacturées. Les munitions rechargées sont interdites"

La pratique du rechargement entraine l'entière responsabilité du rechargeur.

Le prêt de munitions rechargées est fortement déconseillée et entraine entièrement la responsabilité du rechargeur.

Le vente de munitions rechargées est formellement interdite entre les membres du club"

.../...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
la boulange
old ranger


Nombre de messages : 1769
Age : 57
Localisation : calvados
Date d'inscription : 17/01/2010

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 16:42

merci crozet je vais imprimé cela ,faire voir cela a mon président

et rechargé des religieuses
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 17:02

la boulange a écrit:

et rechargé des religieuses

Si tu es dépassé faits moi signe Cool

Mais à tous, faites gaffe Sad

Ce qu'évoque avec sentiment La Boulange, c'est a priori la société "responsable" que nous avons connue!

Le problème est justement le mot "responsabilité"!
Plus personne ne le connait Sad Sad
J'ai rechargé pour mon club pendant 10 ans avec Amour Rolling Eyes

Donc méfiance! et, c'est très dommage!

Cette époque est malheureusement révolue Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
la boulange
old ranger


Nombre de messages : 1769
Age : 57
Localisation : calvados
Date d'inscription : 17/01/2010

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 17:17

crozet a écrit:
la boulange a écrit:

et rechargé des religieuses

Si tu es dépassé faits moi signe

Mais à tous, faites gaffe

Ce qu'évoque avec sentiment La Boulange, c'est a priori la société "responsable" que nous avons connue!

Le problème est justement le mot "responsabilité"!
Plus personne ne le connait
J'ai rechargé pour mon club pendant 10 ans avec Amour

Donc méfiance! et, c'est très dommage!

Cette époque est malheureusement révolue


quand il n'y a pas de problémes ça vas le jour ou il y en a un,les gens deviennnent prosédurier comme aux états unis si ils peuvent prendre du blé donc je vais en parler sérieusement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 17:30

crozet a écrit:
Je rajouterai que dans l'absolu, l'autorisation de la vente de munition est conditionnée au fait que celles-ci soient contrôlées selon les normes CIP.

Peut-on parler de vente si l'on restitue les douilles ? On paye une prestation plus qu'une marchandise.
Revenir en haut Aller en bas
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 17:52

bistenfoil a écrit:
crozet a écrit:
Je rajouterai que dans l'absolu, l'autorisation de la vente de munition est conditionnée au fait que celles-ci soient contrôlées selon les normes CIP.

Peut-on parler de vente si l'on restitue les douilles ? On paye une prestation plus qu'une marchandise.

Oui, certains essaient de contourner l'argutie et la sémantique avec une notion de "location"; le problème juridique reste le même study

Louée, vendue, prêtée, etc. qui a "fabriqué" la munition? Suspect en cas de problème No sur qui plane la suspicion ? le "fabriquant"! aide triste
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
crozet
ranger


Nombre de messages : 67
Age : 58
Localisation : provence
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 18:11

Que les choses soient claires!

Je déplore ce système!

On aide les "nouveaux" économiquement mais les risques sont devenus ce qu'ils sont! Sad

Un club et son Président, les membres de son bureau(j'en suis) s'investissent respect
et ils risquent la taule et la ruine affraid

C'est horrible! Cela va à l'encontre de nos valeurs et visions!

Mais ce sont les tristes réalités! Oui les très tristes réalités d'une société où personne ne veut plus prendre ses responsabilités, et c'est bien dommage, j'en conviens! Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad

Mais, c'est une (très) triste réalité juridique liée à une "américaine" judiciarisation économique des affaires sex

(triste) moralité: je recharge depuis ...30 ans! Mon meilleur ami ne me demandera jamais de recharger pour lui et réciproquement No
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Mar 4 Mai 2010 - 20:35

crozet a écrit:
Que les choses soient claires!

Je déplore ce système!

On aide les "nouveaux" économiquement mais les risques sont devenus ce qu'ils sont! Sad

Un club et son Président, les membres de son bureau(j'en suis) s'investissent respect
et ils risquent la taule et la ruine affraid

C'est horrible! Cela va à l'encontre de nos valeurs et visions!

Mais ce sont les tristes réalités! Oui les très tristes réalités d'une société où personne ne veut plus prendre ses responsabilités, et c'est bien dommage, j'en conviens! Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad

Mais, c'est une (très) triste réalité juridique liée à une "américaine" judiciarisation économique des affaires sex

(triste) moralité: je recharge depuis ...30 ans! Mon meilleur ami ne me demandera jamais de recharger pour lui et réciproquement No

Je pense que dans une sphère privée librement consentie, le recours d'un tiers n'a pas plus de chance d'aboutir que tout contentieux lié au travail au noir. C'est le rôle joué par le club qui crée plusieurs problèmes. Celui-ci devrait rémunérer et déclarer le rechargeur au titre "d'indemnités pour temps passé", si ma mémoire est bonne et bien sûr être assuré en conséquence. Si le club touche des sous, c'est lui qui est en première ligne !
Même s'il y a conflit d'intérét, il serait mieux, si les conditions matérielles le permettent, d'acheter une presse, laissant aux membres le soin d'acheter leur jeu d'outils, louer la presse et recharger eux-mêmes, quitte à être encadrés par un membre défrayé par le club.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: une tite question de responsabilité et d'assurance   Aujourd'hui à 14:11

Revenir en haut Aller en bas
 
une tite question de responsabilité et d'assurance
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Tite question sur l'entretien du Journey
» bonjour, tite question sur om611 ???
» Débimetre cassé!...tite question?
» une p'tite question d'huile
» P'tite question pour ceux qui on monté une fourche de CRF

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Jef & son company :: Divers :: Tout et n'importe quoi-
Sauter vers: