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 Amendements sur la législation

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Darioritum
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MessageSujet: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 8:18

http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/amendements_commissions/cloi/2773-01.pdf

CL 54 a lire!Faudra t'il neutraliser nos Tradoor ,Sharps,Rolling blok,Winchester?????????????????????? scratch affraid affraid affraid affraid enerv5 enerv5 enerv5 enerv5 enerv5 enerv enerv enerv
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gavroche
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 10:04

ça va plus loin que ça, ils s'accrochent à 1870 si tu lis bien, donc nos originaux sur la liste d'exception risquent d'être passés en catB par exemple le 73mas
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patcatkiller
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 11:49

je sens qu'on va se faire baiser grande largeur !!!!
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 12:26

patcatkiller a écrit:
je sens qu'on va se faire baiser grande largeur !!!!

comme d' hab enerv4

y marche pas darioritum ton liens No
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mateo
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 12:37

et si j ai bien lu et compris le CL54 meme nos ptit bulldog et autre revolver a broche changerai de categorie???bref tout ceux qui prennent des etuis metalliques Sad
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gavroche
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 12:44

mateo a écrit:
et si j ai bien lu et compris le CL54 meme nos ptit bulldog et autre revolver a broche changerai de categorie???bref tout ceux qui prennent des etuis metalliques Sad

oui, si anté à 1870 cat'D mais quid de la liste d'exceptions , reich, 73 et le toutim...
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mateo
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 12:58

moi de part les poinçons presents sur mes armes ,je sais qu ils sont anterieur a 1893 mais comment savoir si anterieur a 1870...avec les poinçons des controleurs ?

J ai pas vu la liste d exceptions dans le document.
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Darioritum
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 13:09

GUNSMEN a écrit:
patcatkiller a écrit:
je sens qu'on va se faire baiser grande largeur !!!!

comme d' hab enerv4

y marche pas darioritum ton liens No

Si ,mais il ouvre un PDF!

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU CONTRÔLE DES ARMES A FEU (N° 2773)
AMENDEMENT
présenté par M. Claude Bodin,
rapporteur
___
ARTICLE 2
Substituer aux alinéas 6 et 7 les trois alinéas suivants :
« 3° Les reproductions d’armes historiques et de collection dont le modèle est anté-rieur à la date prévue au 1°.
« Les reproductions d’armes dont le modèle est compris entre le 1er janvier 1870 et le 1er janvier 1900 doivent être rendues inaptes au tir de toutes munitions par l’application de procédés techniques et selon des modalités définis par arrêté conjoint des autorités ministé-rielles compétentes ;
« 4° Les matériels dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1946 et dont la neutrali-sation est effectivement garantie par l’application de procédés techniques et selon les modali-tés définis par arrêté de l’autorité ministérielle compétente ; »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Dans un esprit de responsabilité et de mesure, le présent amendement impose en pre-mier lieu la neutralisation des reproductions dont la conception date de la période comprise entre le 1er janvier 1870 et 1900.
Cette distinction se justifie par la nécessaire prise en compte du saut technologique lié au passage de la poudre noire aux munitions à étui métallique après 1870 et du surcroît de puissance et de maniabilité des armes conçues postérieurement à cette date. Il ne saurait être question de permettre l’usage d’une arme présentant les apparences d’une arme historique ou de col-lection mais dont le fonctionnement mettrait en oeuvre des technologies plus récentes.
En second lieu, conformément à la volonté d’étendre la définition des armes et des matériels susceptibles de faire l’objet d’une collection, le présent amendement permet de considérer comme un objet de collection les matériels de guerre relevant antérieurement des 2e et 3e catégories. À cette fin, il introduit dans la définition des armes de collection un nouvel alinéa comportant la mention des matériels de guerre.


Dernière édition par Darioritum le Jeu 4 Nov 2010 - 13:43, édité 1 fois
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charlemagne
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 13:21


Arrêtez de vous prendre la tête,allez plutot faire un tour au stand pour vous défoulez,de toutes façons rien n'est encore figé et de plus nous n'y pouvons plus rien (les prochaines pétitions seront à faire sue du papier "moltonel" ou similaire). Wink
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patcatkiller
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 18:23

charlemagne a écrit:

Arrêtez de vous prendre la tête,allez plutot faire un tour au stand pour vous défoulez,de toutes façons rien n'est encore figé et de plus nous n'y pouvons plus rien (les prochaines pétitions seront à faire sue du papier "moltonel" ou similaire). Wink

on ne se prend pas la tête on dit seulement qu'on va être les dindons de la farce !!
et puis ça ne m'empêche pas d'aller tirer au stand !! (4 fois par semaine) Cool
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luis perenna
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 20:23

Pour l'instant rien n'est définitif, mais il est clair qu'ils ne veulent pas voir fleurir en catégorie libre les repros de colt 1873 ou smith 1874.

C'est ça qui est visé par cet amendement.
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 20:23

Je suis un peu embêté, je ne lis pas ça comme vous...

Je ne vois pas comment le 1873 serait concerné par cet amendement qui ne parle que de reproduction.

a vrai dire, en arme de poing je ne vois que les reproductions de colt 1873 qui seraient concernées (et le ROA).
Par contre en arme longue j'interprète que l'on peut avoir une reproduction de winchester en arme de collection a condition de la neutraliser. Sinon ce n'est pas une arme de collection.

le point 4 précise les modalités d'une neutralisation éventuelle...

Il faudrait lire le texte original de la loi et sa version avec l'amendement.

Pour l'instant les amendements que j'ai lu nous ramènent à la loi actuelle.

Je ne suis pas juriste et ce n'est que mon avis.Quelqu'un à l'adresse du projet de loi ?




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luis perenna
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 20:57

Tu vas sur le site de l'UFAA. Il y a les liens.

Je te confirme que les originaux ne sont pas concernés par cet amendement.
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ludoprgrm
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 21:02

Bonsoir à tous.


J'ai trouvé ça dans le texte de loi :

Citation :

« Les armes détenues par les particuliers à la date de la promulgation de la présente loi sont soumises aux procédures d’autorisation ou de déclaration prévues par celle-ci à comp-ter de la survenance du premier des événements suivants :
a) leur cession à un autre particulier ;
b) l’expiration de l’autorisation pour celles classées antérieurement dans l’une des quatre premières catégories ;
Les armes dont l’acquisition et la détention n’étaient pas interdites avant la promul-gation de la présente loi et qui font l’objet d’un classement en catégorie A doivent être remi-ses aux services compétents de l’État. Un décret en Conseil d’État peut toutefois prévoir les conditions dans lesquelles les services compétents de l’État peuvent autoriser les personnes physiques et morales à conserver les armes acquises de manière régulière dans le cadre des lois et règlements antérieurs. L’autorisation a un caractère personnel et devient nulle de plein droit en cas de perte ou de remise de ces armes aux services de l’État. »


EXPOSÉ SOMMAIRE

Dans l’avis adopté par son Assemblée générale le 7 octobre 2010, le Conseil d’État a en effet estimé que l’affirmation suivant laquelle « les personnes physiques et morales sont autorisées à conserver les armes régulièrement acquises avant l’entrée en vigueur de la pré-sente loi et dont les conditions de détention seraient affectées son entrée en vigueur » condui-rait en principe et sans distinction à pérenniser de manière excessive des situations acquises et serait de nature à mettre en cause l’application du principe d’égalité.

Ça devrait en rassurer plus d'un si j'ai bien compris ce paragraphe.
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Dice1
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Jeu 4 Nov 2010 - 21:03

oam a écrit:
Je suis un peu embêté, je ne lis pas ça comme vous...

Je ne vois pas comment le 1873 serait concerné par cet amendement qui ne parle que de reproduction.

a vrai dire, en arme de poing je ne vois que les reproductions de colt 1873 qui seraient concernées (et le ROA).
Par contre en arme longue j'interprète que l'on peut avoir une reproduction de winchester en arme de collection a condition de la neutraliser. Sinon ce n'est pas une arme de collection.

le point 4 précise les modalités d'une neutralisation éventuelle...

Il faudrait lire le texte original de la loi et sa version avec l'amendement.

Pour l'instant les amendements que j'ai lu nous ramènent à la loi actuelle.

Je ne suis pas juriste et ce n'est que mon avis.Quelqu'un à l'adresse du projet de loi ?

j'ai compris les choses de la même manière... Suspect
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Darioritum
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 7:22

Effectivement une réplique d'armes (de poing)a cartouches métalliques est actuellement classée en 4ième !En originaux certains sont en huitième(1873) d'autres en 4 ième(1892)
Pour les armes longues(Sharps-Tradoord-répliques,toujours) elle sont en cinquième(C),si elle sont neutralisées elles passeront en huitième(D) ,autrement elles passeront en (C)ou en (B) pour les armes de poings!
C'est comme cele que je vois la chose!!!!!!!!! scratch
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remington59
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 8:12

le sharps, trap door en origine sont aussi en 5 éme study

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si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis toi bien que le grand chêne lui aussi un jour a été un GLAND


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charlemagne
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 9:53


Ceux d'origine sont en 8 eme ,car antérieurs à 1870.
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 11:04

charlemagne a écrit:

Ceux d'origine sont en 8 eme ,car antérieurs à 1870.

ouais, d'accord avec toi si chargement papier ou par la bouche cool cool

cartouche métal, c'est une 5éme study

comme le trap door en 45-70 ou le martini henry en 577-450 ETC gun6 gun6

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luis perenna
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 12:44

remington59 a écrit:
charlemagne a écrit:

Ceux d'origine sont en 8 eme ,car antérieurs à 1870.

ouais, d'accord avec toi si chargement papier ou par la bouche cool cool

cartouche métal, c'est une 5éme study

comme le trap door en 45-70 ou le martini henry en 577-450 ETC gun6 gun6

Il n'y a pas de restriction liée à la munition par rapport à la date de 1870.

Sinon les" Galand" Gasser et autres revolvers de marine modèles 1870, qui ne sont pas cités dans la liste de déclassement seraient en 4ème. Même principe pour les armes longues.
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Darioritum
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 13:18

Tout cela prouve bien qu'il fallait une refonte de cette législation!
Mais faites avec du bon sens et ne pas compliquer la vie des tireurs licenciés! cheers
De toutes façons législation ou pas les gens mal intentionnés arriveront toujours a s'en procurer!
Mais dans le cas présent ,ils parlent de ramener la date a 1900 ;pourrait on espérer que le 1892 passe en catégorie D(ex Cool??????????????????
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papyboum
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MessageSujet: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 13:51

Tout à fait d'accord avec Charlemagne et Luis c'est quand même la date qui compte : avant 1870 donc Spencer, trapdoor en 50/70 ,snider en 577 etc etc sont en 8ème par contre le trapdoor de 1873 est en 45/70 donc 5ème.
Toutes les répliques à cartouche métallique sont classées .Je pense que l'amendement vise surtout les répliques de colt 1873 et remington 1875 qui ont été en vente libre à une certaine époque et qui selon je ne sais plus quel décret pouvaient être gardées si elles avaient été acquises durant cette période donc c'est celà la principale modification de cet amendement.
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remington59
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 18:55

y'a un paragraphe à télécharger sur le site de la fédé cheers cheers

un peut de baume au coeur pour nous tireurs sportif study cool

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wolfi
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 19:44

remington59 a écrit:
y'a un paragraphe à télécharger sur le site de la fédé cheers cheers

un peut de baume au coeur pour nous tireurs sportif study cool


je cite:

Pour les collectionneurs, les avancées sont très significatives à la fois sur les dates (1900) et sur le futur statut du collectionneur.

--

le statut de collectionneur existe en allemagne et oblige à 'obtention d'une carte' de collectionneur et chaque arme de collection est soumise à autorisation d'acquisition.

tant que le statut de collectionneur n'existe pas, les armes anciennes en actuellement 8ème catégorie sont considérées comme des "objets" et libres à la vente à partir de 18 ans.

pour obtenir le statut de collectionneur en allemagne il faut passer un examen très compliqué, justifier d'etre compétent dans la branche de collection choisie etc.

certaines armes de tir ne peuvent etre vendues à des collectionneurs.

pourquoi parlent ils d'un statut de collectionneur? on est libre d'acquérir de de posséder des objets en 8ème catégorie.

avec un statut ca changera tout
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gavroche
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Ven 5 Nov 2010 - 19:57

wolfi a écrit:


avec un statut ca changera tout


nan nan, il faut ériger une statue aux collectionneurs, gardiens fidèles de notre patrimoine armurier, tous pour une statue du collectionneur cool

je propose comme statue le buste de Diaréorectum, fidèle compagnon du fofo !
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MessageSujet: Re: Amendements sur la législation   Aujourd'hui à 15:38

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